Acceptation des conditions

En accédant au site ou en nous contactant, vous acceptez les présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site et les échanges avec Moments Captured de manière loyale, conforme à la loi et sans porter atteinte aux droits de tiers.

Section 01

Acceptation des conditions

En accédant au site ou en nous contactant, vous acceptez les présentes conditions. Vous vous engagez à utiliser le site et les échanges avec Moments Captured de manière loyale, conforme à la loi et sans porter atteinte aux droits de tiers.

Section 02

Objet des prestations

Moments Captured propose des prestations de photographie de produits, en studio ou sur site à Mérignac, selon le périmètre convenu avant la séance. Le contenu de la prestation, la liste des produits, les vues attendues et les éléments de style sont confirmés lors de la préparation préalable.

03
Operational clause

Devis et paiement

Les tarifs sont établis sur devis selon le nombre de produits, le nombre de vues, le niveau de stylisme et le nombre de fichiers retouchés convenus. Les moyens de paiement acceptés sont communiqués au moment de la confirmation, et toute prestation reste soumise à validation préalable du projet.

Supporting documentWIPO
04
Operational clause

Obligations du client

Le client doit fournir des informations exactes sur les produits, l’usage prévu des images et la liste des prises de vue. Toute demande de modification du périmètre, des références ou du plan de prise de vue peut entraîner un ajustement du devis ou du calendrier de production.

Supporting documentHCCH
Policy Terms

Sauf accord écrit contraire, les droits d’auteur restent la propriété de Moments Captured et seule la licence d’utilisation convenue s’applique. Les fichiers bruts, non retenus ou non retouchés ne sont pas inclus par défaut, et aucune reproduction exacte d’une référence externe n’est garantie.

05 Clause Reference

Propriété intellectuelle

Service Public FR

Sauf accord écrit contraire, les droits d’auteur restent la propriété de Moments Captured et seule la licence d’utilisation convenue s’applique. Les fichiers bruts, non retenus ou non retouchés ne sont pas inclus par défaut, et aucune reproduction exacte d’une référence externe n’est garantie.

06 Supporting Record

Responsabilité

EU Commission

Les prestations sont fournies avec le soin raisonnable attendu d’un professionnel, sans garantie de résultat commercial, de conformité parfaite à une référence, ni de transformation trompeuse des produits. La responsabilité de Moments Captured ne saurait être engagée pour des dommages indirects ou pour une utilisation des images non conforme à l’accord convenu.